Quid du Code de la route ?

Pour BenoĂ®t Godart, porte-parole de l’IBSR (Institut Belge de la SĂ©curitĂ© Routière), il faut encourager ces nouveaux modes de dĂ©placement tout en assurant un cadre lĂ©gal qui protège tous les usagers. “Ces diffĂ©rents modes de transport sont un complĂ©ment idĂ©al Ă  la voiture et aux transports en commun, il faut donc les promouvoir.

 Le Code de la route a dĂ©jĂ  pris ça en compte, notamment via le texte liĂ© aux “engins de dĂ©placement” (voir ci-dessous). Mais voilĂ , la technologie va toujours plus vite que la Loi et il faut constamment s’adapter, notamment pour ces fameuses mono roues qui n’existaient quasi pas voici un an ou deux.”

2.15.2. Le terme “engin de dĂ©placement” dĂ©signe :

1° soit un “engin de dĂ©placement non motorisĂ©“, c’est-Ă -dire tout vĂ©hicule qui ne rĂ©pond pas Ă  la dĂ©finition de cycle, qui est propulsĂ© par la force musculaire de son ou de ses occupants et qui n’est pas pourvu d’un moteur.
2° soit un “engin de dĂ©placement motorisĂ©”, c’est-Ă -dire tout vĂ©hicule Ă  moteur Ă  une roue ou plus dont la vitesse maximale est, par construction, limitĂ©e Ă  18 km Ă  l’heure.

Pour l’application du prĂ©sent règlement, les engins de dĂ©placement motorisĂ©s ne sont pas assimilĂ©s Ă  des vĂ©hicules Ă  moteur.
Un engin de dĂ©placement non montĂ© n’est pas considĂ©rĂ© comme un vĂ©hicule.
L’utilisateur d’un engin de dĂ©placement qui roule Ă  une vitesse qui ne dĂ©passe pas l’allure du pas n’est pas assimilĂ© Ă  un conducteur.

Une question de vitesse de déplacement.
Il est important de considĂ©rer la vitesse de dĂ©placement pour connaĂ®tre le lieu d’Ă©volution de ces engins : si vous ne vous dĂ©placez pas plus vite qu’au pas (soit 6 km/h), vous ĂŞtes considĂ©rĂ© comme un piĂ©ton et vous devez donc suivre les règles applicables aux piĂ©tons. Si vous conduisez plus vite qu’au pas, vous devez alors suivre les règles applicables aux cyclistes et donc utiliser la piste cyclable (Ă  une vitesse maximale de 18 km/h).
 S’il n’y en a pas, l’usager peut rouler sur les accotements de plain-pied et les emplacements de stationnement ou sur la chaussĂ©e, oĂą il faut Ă©videmment rouler Ă  droite.

OĂą puis-je rouler ?
Circuler sur le trottoir n’est permis que s’il n’y a pas de piste cyclable et uniquement en dehors des agglomérations. De plus, il faut alors circuler à droite par rapport au sens de la circulation (donc pas sur le trottoir qui se trouve à sa gauche) et céder la priorité aux piétons. 
La difficultĂ© vient Ă©videmment du fait que certains de ces engins dĂ©passent les 18 km/h en pointe, ce qui les met alors hors du champ d’application de ces engins de dĂ©placement et les verse dans la catĂ©gorie des cyclomoteurs oĂą la rĂ©glementation est Ă©videmment plus contraignante.

L’Union EuropĂ©enne dĂ©sunie sur le sujet.
L’Union europĂ©enne ne parle pas dans sa rĂ©glementation de vĂ©hicules dĂ©passant les six kilomètres – c’est Ă  dire le Segway et les engins qui s’en approchent. Dans leur chef, il est donc exclu que le Segway circule sur la voie publique. En consĂ©quent, nombre d’Etats-Membres interdisent son utilisation.

La Belgique plus tolérante.
C’est Ă  cause de ce flou juridique de l’Union EuropĂ©enne que certains pays admettent ce type d’engin (uniquement) sur les trottoirs et dans les zones piĂ©tonnières, Ă  condition de ne pas dĂ©passer l’allure du pas.
C’est le cas en France, Hongrie, TchĂ©quie et Espagne alors que d’autres pays comme les Pays-Bas ne tolèrent l’utilisation de ces gyroscopes sur roues que sur les pistes cyclables, Ă  une vitesse qui ne peut gĂŞner le trafic des cyclistes.

La Belgique autorise quant Ă  elle l’utilisation de ces engins sur les trottoirs et les pistes cyclables et, Ă  dĂ©faut de ceux-ci, sur la chaussĂ©e ou sur l’accotement.

Assurer en RC Auto ? Obligatoire dans la plupart des cas.
Les nouveaux engins mobiles dont nous vous parlons ici sont de plus en plus Ă  la mode. Pourtant, rares sont les firmes qui prĂ©viennent des dangers de l’utilisation de ces engins et surtout des obligations en matière de circulation, que ce soit en matière de Code de la route (voir ci-dessus) comme des assurances. Or, pour ce dernier point, il faut savoir que la plupart des engins dĂ©crits ici doivent ĂŞtre assurĂ©s… comme une automobile.

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